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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VII° SENS
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SOULSUALITY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOULSUALITY
VII° SENS, SAS

Numéro de dépôt :
3223268
Date de dépôt :
30/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
30/04/2013
SOULSUALITY de VII° SENS

Présentation de la marque SOULSUALITY

Déposée le 30 avril 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VII° SENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « SOULSUALITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-23 du 6 juin 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VII° SENS domicilié(e) 23 PLACE TABAREAU,69004 LYON - 69004 - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 859 202 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VII° SENS domicilié(e) 23 PLACE TABAREAU,69004 LYON - 69004 - France.

La marque SOULSUALITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3223268.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOULSUALITY est expirée depuis le 30 avril 2013.

VII° SENS a également déposé les autres marques suivantes : VII° Sens , CORPS A CORPS , SOI , 24/48 , ARTESTE , IRREDUCTIBLE , PERS , PROP , CITE DES SENS , 48


VII° SENS, SAS - 23 PLACE TABAREAU,69004 LYON - 69004 - France - SIREN 443859202


VII° SENS - 23 PLACE TABAREAU,69004 LYON - 69004 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-40

Publication - Publication le 6 juin 2003 au BOPI 2003-23

Boire (récipient à) Bouteille Carafe Verres à boire Voyage (sac de) Voyage (trousse de) Sac à main Mallette Parfums (pulvérisateur de) Parfums (vaporisateurs) Cosmétique Cosmétique (nécessaire de) Eau de toilette Eau de senteur Lotion à usage cosmétique Lotion après rasage Maquillage (produit de) Parfumerie (produit de) Parfums Coffrets destinés à contenir des articles de toilette

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.